Mariages

Pour l’information de tous, j’ai décidé de reprendre, dans le courant de l’été, les questions posées par des élus du groupe de gauche au conseil municipal de Joinville-le-Pont, Joinville en mouvement, et les réponses qui ont été apportées par le maire. Le texte reproduit ci-dessous est intégralement celui du compte-rendu officiel du conseil municipal

Voici la réponse du maire à une question posée lors du conseil municipal du 26 mai 2009.

J’y ajoute, après la réponse du maire, un commentaire personnel.

Question Du groupe des Elus Joinville en Mouvement         

Pouvez-vous nous informer sur le nombre de Pactes civils de solidarité (PACS) signés et sur le nombre de mariages célébrés en mairie au cours des dix dernières années.

Réponse M. le MAIRE        

Les statistiques sont les suivantes en matière de mariages :

1999	63
2000	78
2001	97
2002	70
2003	74
2004	59
2005	82
2006	67
2007	69
2008	59

Comme vous le savez par ailleurs, la commune n’a pas de compétence en matière de PACS. Je vous renvoie donc sur le Tribunal d’Instance, qui est en charge de conclure ces contrats.

Commentaire personnel de Benoit Willot

De nombreuses municipalités organisent, pour les personnes qui le souhaitent, une cérémonie autour de la signature des PACS. Il est dommage que Joinville ne le fasse pas.