Conseil municipal le 28 mai

Le conseil municipal de Joinville-le-Pont se réunit en mairie le mardi 28 mai 2013 à 20h30 (l’entrée est libre et ouverte à tous).

Vous en trouverez ci-joint l’ordre du jour.

Les points essentiels soumis à débat tournent autour de décisions financières, notamment l’examen du compte de gestion de l’année 2012.

Plusieurs délibérations concernant des associations et la voirie sont également programmées. Enfin, nous aurons à nous prononcer sur plusieurs sujets intercommunaux, notamment une extension du syndicat Marne Vive à de nouvelles communes de Seine-Saint-Denis et de Seine-et-Marne.

Les élus de gauche du groupe Joinville en mouvement poseront trois questions que vous retrouverez ci-dessous.

Charte européenne des hommes et des femmes dans les collectivités

Le Conseil des Communes et Régions d’Europe a élaboré en 2006 et promeut depuis avec de nombreux partenaires la Charte européenne des hommes et des femmes dans les collectivités locales. Ce texte invite les collectivités territoriales à utiliser leurs pouvoirs et leurs partenariats en faveur d’une plus grande égalité.

La charte est ouverte à la signature et plusieurs collectivités de notre région, de toutes tendances, l’ont déjà paraphée. La commune de Joinville-le-Pont ne pourrait-elle pas également signer cette charte ?

Immeubles protégés du quai de Polangis

Plusieurs immeubles protégés par le plan local d’urbanisme, notamment sur le quai de Polangis ont fait l’objet de cessions récentes et des travaux sont engagés ou en prévision. Pouvez-vous nous confirmer que ces opérations sont bien menées dans les stipulations exactes du PLU ?

Concernant l’ancien immeuble de l’ASPP Police Aviron, qui avait été donné à cette association par la Fondation McGrew, savez-vous si l’acte de donation comportait des clauses particulières qui se poursuivraient aujourd’hui ?

Est TVM

L’enquête d’utilité publique pour le bus Est-TVM devrait être réalisée en 2013. Pouvez-vous nous indiquer la date de cette consultation si elle est déjà connue.

·         L’ordre du jour du conseil : http://ddata.over-blog.com/0/01/04/74/2013/2013-05-28.pdf