Le conseil municipal de Joinville-le-Pont se réunit en mairie le jeudi 30 septembre 2010 à 20h30 (entrée libre).
L’assemblée aura à traiter notamment des points suivants :
- La gestion de la Marne par les communes riveraines ;
- Les problèmes que vivent les habitants de la cité Égalité dont la réhabilitation est particulièrement difficile à vivre ;
- La réorganisation de la police municipale.
Vous pouvez télécharger ici l’ordre du jour du conseil municipal.
Enfin, les élus de gauche du groupe Joinville en mouvement poseront trois questions sur l’éventuelle adhésion de Joinville au syndicat Autolib’, sur le devenir du parking public du RER et sur l’imposition des entreprises pour l’enlèvement de leurs déchets.
Vous trouverez ci-dessous ces questions.
Adhésion au syndicat Autolib’
Plusieurs articles de presse ont fait mention de la possible adhésion de Joinville-le-Pont au syndicat chargé de mettre en place le système parisien de voitures en libre service lancé par la ville de Paris, baptisé Autolib’.
Le conseil municipal n’ayant pas, à ce jour, débattu de cette question, pouvez-vous nous faire savoir ce qu’il en est exactement ?
Parking du RER
Un permis de construire ayant été déposé par la société Icade, la fermeture du parking public du RER peut intervenir du jour au lendemain, sans qu’aucune solution de remplacement ne soit aujourd’hui en place.
Les conséquences de cette suppression poseront de nombreux problèmes, non seulement aux usagers mais aussi aux riverains. Comment comptez-vous gérer les conséquences de cette disparition et informer les usagers actuels ?
Imposition des entreprises pour l’enlèvement de leurs déchets
En septembre 2003, le conseil municipal de Joinville-le-Pont a instauré une « redevance spéciale » qui s’applique aux commerces, industries ou administrations et a décidé dans le même temps de les exonérer de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) tous les assujettis à la redevance spéciale.
Chaque année, le conseil municipal doit voter avant le 15 octobre la liste de contribuables concernés et la transmettre aux impôts.
Cette formalité n’a pas été effectuée en 2009, ce qui a eu pour conséquence qu’en 2010 ces entreprises ont dû payer deux fois le même service : une fois au titre de la redevance spéciale, une fois au titre de la TEOM.
Le vote de la liste des contribuables à exonérer de la TEOM n’est pas à l’ordre du jour du conseil de ce jour. Comptez-vous réunir un conseil municipal d’ici le 15 octobre ou entendez-vous, l’année prochaine encore, continuer à imposer deux fois les entreprises pour l’enlèvement de leurs déchets ?